DISUBSTITUIERTE DIARYLOXYBENZOHETERODIAZOLVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP3867333 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3867333
- Numéro de demande
- EP19795661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C09K 11/06 (2006.01)H01L 31/055 (2014.01)H01L 51/00 (2006.01)H01L 51/44 (2006.01)H02S 40/22 (2014.01)
- Priorité
- IT 201800009633 19.10.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/058892 18.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/079654 23.04.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 18 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 18.10.2022
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Inventeur
28100 Novara, IT
28100 Novara, IT
28100 Novara, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.