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Brevet européen · EP3867366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3867366
Numéro de demande
EP19805382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
30 avr. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/22 (2006.01)
C12N 15/10 (2006.01)
C12N 15/63 (2006.01)
Priorité
IT 201800009431 15.10.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/058760 15.10.2019
Publication PCT
WO2020/079574 23.04.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  3. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Inventeur

RENIERI, Alessandra

53100 Siena, IT

CONTICELLO, Silvestro

50134 Firenze, IT

DONATI, Francesco

52100 Arezzo, IT

NICCHERI, Francesca

50022 Greve In Chianti ( Firenze), IT

MARI, Francesca

53100 Siena, IT

PAPA, Filomena Tiziana

53100 Siena, IT

LORENZETTI, Flaminia Clelia

3000 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.