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Brevet européen · EP3867438 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3867438
- Numéro de demande
- EP19782989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- D06F 39/02 (2006.01)D06F 39/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018125476 15.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/076603 01.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/078719 23.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
BEHR, Markus
33613 Bielefeld, DE
SUDKEMPER, Andrea
33129 Delbrück-Hagen, DE
MÜTHER, Robert
23669 Timmendorfer Strand, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.