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Brevet européen · EP3867455 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3867455
- Numéro de demande
- EP19791182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04B 2/02 (2006.01)E04B 2/18 (2006.01)E04C 3/22 (2006.01)B28B 7/00 (2006.01)B28B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018125548 15.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077733 14.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/078878 23.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 15 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.12.2022
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
VON MALM, Oliver
80804 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.