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Brevet européen · EP3867455 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3867455
Numéro de demande
EP19791182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E04B 2/02 (2006.01)
E04B 2/18 (2006.01)
E04C 3/22 (2006.01)
B28B 7/00 (2006.01)
B28B 7/02 (2006.01)
Priorité
DE 102018125548 15.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/077733 14.10.2019
Publication PCT
WO2020/078878 23.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  5. 15 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.12.2022

  6. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Inventeur

VON MALM, Oliver

80804 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.