DRÜCKERLAGERUNG, TÜR- ODER FENSTERDRÜCKER MIT EINER DRÜCKERLAGERUNG

Brevet européen · EP3867467 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3867467
Numéro de demande
EP19817234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
24 août 2022
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E05B 17/06 (2006.01)
E05B 3/06 (2006.01)
Priorité
DE 202018107455 U 28.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/083843 05.12.2019
Publication PCT
WO2020/135993 02.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 24 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  7. 24 août 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

Parties

Titulaire

Franz Schneider Brakel GmbH + Co KG

Nieheimer Straße 38, 33034 Brakel, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

THIEMANN, Dietmar

33034 Brakel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.