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Brevet européen · EP3867469 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3867469
- Numéro de demande
- EP18797134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2018
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 63/12 (2006.01)E05B 65/00 (2006.01)E05B 65/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2018/057991 16.10.2018
- Publication PCT
- WO2020/079468 23.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
MESSELIS, Timothy
8930 Lauwe, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.