KLEMMVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3867553 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3867553
- Numéro de demande
- EP19786564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16L 3/04 (2006.01)F16B 15/00 (2006.01)H02G 3/32 (2006.01)
- Priorité
- AT 508982018 17.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/077382 09.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/078802 23.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 25 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 24 juin 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 24 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Titulaire
1210 Wien, AT
Inventeur
1210 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.