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Brevet européen · EP3867558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3867558
Numéro de demande
EP19784075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
6 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16L 59/06 (2006.01)
F16L 59/07 (2006.01)
F16L 59/12 (2006.01)
B32B 3/30 (2006.01)
Priorité
EP 18200982 17.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/077790 14.10.2019
Publication PCT
WO2020/078908 23.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.10.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  5. 15 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.12.2023

  6. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Inventeur

BADGER, Steven R

Pittsburgh, Pennsylvania 15239, US

DIEPVENS, Rudi

3940 Hechtel-Eksel, BE

VAN LOO, Joseph

9600 Ronse, BE

SMOUT, Lucas

2930 Brasschaat, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.