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Brevet européen · EP3867700 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3867700
Numéro de demande
EP20736669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2020
Publié
25 août 2021
Délivré
28 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G02F 1/1362 (2006.01)
G02F 1/1343 (2006.01)
G02F 1/1335 (2006.01)
G02F 1/1337 (2006.01)
G03H 1/22 (2006.01)
Priorité
GB 201909516 02.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/068709 02.07.2020
Publication PCT
WO2021/001493 07.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  7. 9 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  8. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Inventeur

COLLINGS, Neil

Milton Keynes MK1 1PT, GB

CROSSLAND, William

Milton Keynes MK1 1PT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.