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Brevet européen · EP3867778 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3867778
- Numéro de demande
- EP19872457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G09B 9/02 (2006.01)G09B 5/02 (2006.01)G06T 17/05 (2011.01)G06F 17/00 (2019.01)G06F 16/90 (2019.01)G06F 3/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201816163626 18.10.2018
- Demande PCT
- PCT/CA2019/051476 18.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/077461 23.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
SROUJI, Bassem
Québec H4T 1G6, CA
JUTEAU, Stéphane
Québec H4T 1G6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.