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Brevet européen · EP3867827 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3867827
Numéro de demande
EP19798438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06N 3/0895 (2023.01)
G06N 3/045 (2023.01)
G06N 3/082 (2023.01)
Priorité
US 201816166039 19.10.2018
Demande PCT
PCT/US2019/056625 17.10.2019
Publication PCT
WO2020/081747 23.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Oracle International Corporation

500 Oracle Parkway Mailstop 50P7, Redwood Shores, CA 94065, US

Inventeur

AGRAWAL, Sandeep

Redwood Shores, California 94065, US

VARADARAJAN, Venkatanathan

Redwood Shores, California 94065, US

IDICULA, Sam

Redwood Shores, California 94065, US

AGARWAL, Nipun

Redwood Shores, California 94065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.