SYSTÈME DE VIBRATIONS DE CABINE DE PILOTAGE POUR SIMULATEUR

Brevet européen · EP3867895 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3867895
Numéro de demande
EP19786801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G09B 9/12 (2006.01)
G09B 9/46 (2006.01)
Priorité
FR 1801100 18.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/078230 17.10.2019
Publication PCT
WO2020/079158 23.04.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    THALES, Tour Carpe Diem, Place des Corolles - Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, France → THALES, 4 rue de la Verrerie, 92190 Meudon, France

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Thales

THALES

4 rue de la Verrerie, 92190 Meudon, FR

Inventeur

DISPAGNE, Rémy

95523 Cergy Pontoise, FR

BONNET, Maxime

78000 Versailles, FR

LE GUILLOU, René

78310 Maurepas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.