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Brevet européen · EP3867896 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3867896
- Numéro de demande
- EP18799446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2018
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 31 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G09B 19/00 (2006.01)G09B 5/02 (2006.01)G06V 40/20 (2022.01)A61B 5/024 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)A61B 5/22 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2018/078417 17.10.2018
- Publication PCT
- WO2020/078546 23.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 15 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2025
- 10 juil. 2025
Radiation annulée
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 23.05.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.07.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 19 sept. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.09.2023
- 19 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 19.09.2023
2 entrées antérieures
- 29 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.