ELEKTROMAGNETISCHES VENTIL

Brevet européen · EP3867932 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3867932
Numéro de demande
EP19783310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01F 7/122 (2006.01)
F16K 31/08 (2006.01)
H01F 7/16 (2006.01)
Priorité
DE 102018008266 18.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/077066 07.10.2019
Publication PCT
WO2020/078751 23.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

GEA Tuchenhagen GmbH

Am Industriepark 2-10, 21514 Büchen, DE

Inventeur

ARNOLD, Wolfgang

71577 Großerlach, DE

PRETTEREBNER, Julius

71134 Aidlingen, DE

MAGNUS, Hans-peter

70499 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.