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Brevet européen · EP3868090 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3868090
Numéro de demande
EP19795755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
17 avr. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 3/527 (2006.01)
Priorité
US 201862745552 P 15.10.2018
Demande PCT
PCT/US2019/056204 15.10.2019
Publication PCT
WO2020/081494 23.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Inventeur

SALTER, Jeff

New York, New York 10018, US

LOCASCIO, Robert

New York, New York 10018, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.