INSEKTEN-MASTWANNE
Brevet européen · EP3868201 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3868201
- Numéro de demande
- EP20020077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2020
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A01K 67/033 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- REPLOID Deutschland GmbH, Löbener Weg 7, 04523 Pegau, Allemagne → REPLOID Group AG, Durisolstraße 6, 4600 Wels, Autriche
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 9 oct. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 09.10.2025
- 9 oct. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 23.09.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.10.2025
- 6 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- madebymade GmbH, Löbener Weg 7, 04523 Pegau, Allemagne → REPLOID Deutschland GmbH, Löbener Weg 7, 04523 Pegau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 6 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fortmann Tegethoff Patent- & Rechtsanwälte - Intellectual Property Attorneys, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 27 nov. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
7 entrées antérieures
- 27 nov. 2024
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 24.09.2024 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 21 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.11.2023
- 21 nov. 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 21.11.2023
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
04564 Böhlen, DE
67307 Göllheim, DE
04275 Leipzig, DE
04207 Leipzig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.