ELEKTRONISCHES AEROSOLBEREITSTELLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3868229 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3868229
Numéro de demande
EP21166613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2016
Publié
25 août 2021
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A24F 40/465 (2020.01)
A24F 40/57 (2020.01)
Priorité
GB 201511358 29.06.2015
Divisionnaire de
EP20204755
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Inventeur

FRASER, Rory

London, WC2R 3LA, GB

DICKENS, Colin

London, WC2R 3LA, GB

JAIN, Siddhartha

London, WC2R 3LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.