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Brevet européen · EP3868256 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3868256
- Numéro de demande
- EP18937379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2018
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 3/026 (2006.01)A47C 3/025 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/039048 19.10.2018
- Publication PCT
- WO2020/079840 23.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP
Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP
Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP
Ina-shi, Nagano 399-4431, JP
Ina-shi, Nagano 399-4431, JP
Ina-shi, Nagano 399-4431, JP
Ina-shi, Nagano 399-4431, JP
Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP
Osaka-shi, Osaka 537-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.