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Brevet européen · EP3868326 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3868326
Numéro de demande
EP21166255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2015
Publié
25 août 2021
Délivré
31 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 34/00 (2016.01)
A61B 34/20 (2016.01)
Priorité
US 201461954261 P 17.03.2014
US 201462024887 P 15.07.2014
Divisionnaire de
EP15765922
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Intuitive Surgical Operations, Inc.

1020 Kifer Road, Sunnyvale, CA 94086, US

Inventeur

ITKOWITZ, Brandon D.

Sunnyvale, California 94086, US

SWARUP, Nitish

Sunnyvale, California 94087, US

GRIFFITHS, Paul G.

Santa Clara, California 95054, US

LYNCH, Goran

Sunnyvale, California 94086, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.