ENSEMBLE POUR LA CHIRURGIE DENTAIRE GUIDÉE

Brevet européen · EP3868327 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3868327
Numéro de demande
EP20159160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2020
Publié
25 août 2021
Délivré
19 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61C 1/08 (2006.01)
A61C 3/02 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  6. 5 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.06.2023

  7. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Inventeur

RICHARD, Hervé

73590 NOTRE DAME DE BELLECOMBE, FR

LISCI, Stefano

74700 SALLANCHES, FR

BLUM, Benoît

74700 SALLANCHES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.