ENSEMBLE POUR LA CHIRURGIE DENTAIRE GUIDÉE
Brevet européen · EP3868327 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3868327
- Numéro de demande
- EP20159160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2020
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 19 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61C 1/08 (2006.01)A61C 3/02 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 5 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Inventeur
73590 NOTRE DAME DE BELLECOMBE, FR
74700 SALLANCHES, FR
74700 SALLANCHES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.