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Brevet européen · EP3868352 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3868352
Numéro de demande
EP21020078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2021
Publié
25 août 2021
Délivré
18 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61H 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 202020000663 U 18.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  5. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Titulaire

Weiß, Rupert

95466 Weidenberg, OT Stockau, DE

Inventeur

Weiß, Rupert

95466 Weidenberg, OT Stockau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.