VORRICHTUNG ZUR SICHERUNG EINES ABFLUSSFILTERBLOCKS

Brevet européen · EP3868454 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3868454
Numéro de demande
EP21162570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2011
Publié
25 août 2021
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B01D 24/22 (2006.01)
B01D 24/46 (2006.01)
B01D 24/24 (2006.01)
E03F 1/00 (2006.01)
Priorité
US 29589110 P 18.01.2010
US 98346511 03.01.2011
Divisionnaire de
EP11733524
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Xylem Water Solutions Zelienople LLC

227 South Division Street, Zelienople, PA 16063, US

Inventeur

BERKEBILE, Dean, T.

Cranberry Township, PA Pennsylvania 16066, US

BRUCE, Daniel, E

Murrysville, PA Pennsylvania 15668, US

BALL, Christopher, J.

McDonald, PA Pennsylvania 15057, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.