KOMPONENTE FÜR EIN WASSERFÜHRENDES GERÄT
Brevet européen · EP3868538 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3868538
- Numéro de demande
- EP20158353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2020
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B29C 45/00 (2006.01)B29C 45/16 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 7/02 (2019.01)B32B 1/00 (2024.01)B29K 105/26 (2006.01)B29L 31/34 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)A47L 15/42 (2006.01)D06F 37/26 (2006.01)B29K 25/00 (2006.01)B29L 9/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
SANITA', Massimo
33080 Porcia, IT
CREMA, Luca
33080 Porcia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.