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Brevet européen · EP3868565 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3868565
- Numéro de demande
- EP21168598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2014
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B41M 7/02 (2006.01)B41M 7/00 (2006.01)B41M 3/00 (2006.01)B44C 3/02 (2006.01)B44C 5/04 (2006.01)C09C 3/00 (2006.01)G03G 15/20 (2006.01)C09D 11/38 (2014.01)C09D 11/322 (2014.01)B41J 11/00 (2006.01)B41J 2/21 (2006.01)B41J 2/005 (2006.01)B41J 3/407 (2006.01)
- Priorité
- SE 1350021 11.01.2013US 201361751418 P 11.01.2013
- Divisionnaire de
- EP20208542
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
PERVAN, Darko
SE-263 61 VIKEN, SE
PERVAN, Tony
SE-114 59 STOCKHOLM, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.