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Brevet européen · EP3868578 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3868578
Numéro de demande
EP19873850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60C 15/06 (2006.01)
B60C 1/00 (2006.01)
C08K 3/013 (2018.01)
C08K 3/04 (2006.01)
C08L 9/00 (2006.01)
C08L 21/00 (2006.01)
C08L 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018195383 16.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/039340 04.10.2019
Publication PCT
WO2020/080150 23.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Inventeur

NAKAJIMA, Hiroki

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.