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Brevet européen · EP3868603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3868603
Numéro de demande
EP19900462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
20 nov. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60P 1/54 (2006.01)
F16P 7/02 (2006.01)
B60T 7/12 (2006.01)
B66C 23/36 (2006.01)
B66C 23/88 (2006.01)
B60W 30/09 (2012.01)
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
Priorité
JP 2018240195 21.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/046769 29.11.2019
Publication PCT
WO2020/129573 25.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  2. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Tadano Ltd.

Ko-34, Shinden-cho, Takamatsu-shi Kagawa 761-0185, JP

Inventeur

TANII, Satoshi

Takamatsu-shi Kagawa 761-0185, JP

TSUDA, Kazuaki

Takamatsu-shi Kagawa 761-0185, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.