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Brevet européen · EP3868636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3868636
Numéro de demande
EP21158438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2021
Publié
25 août 2021
Délivré
3 avr. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 3/00 (2006.01)
B62K 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020104667 21.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Smart Trike Mnf Pte Ltd.

SmarT Trike Mnf. Pte. Ltd.

138 Cecil Street, no. 13-02 Cecil Court, Singapore 069538, SG

Inventeur

Ponticelli, Pius

4616 Kappel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.