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Brevet européen · EP3868684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3868684
- Numéro de demande
- EP19872381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65D 77/22 (2006.01)H01M 50/105 (2021.01)H01M 50/183 (2021.01)H01M 50/317 (2021.01)H01M 50/342 (2021.01)
- Priorité
- JP 2018194191 15.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/040368 15.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/080325 23.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
SASAKI, Miho
Tokyo 162-8001, JP
TAKAHAGI, Atsuko
Tokyo 162-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.