KRANVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3868699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3868699
Numéro de demande
EP19872638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
20 déc. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 13/00 (2006.01)
B66C 1/40 (2006.01)
B66C 13/40 (2006.01)
B66C 13/48 (2006.01)
B66C 13/46 (2006.01)
Priorité
JP 2018195430 16.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/040747 16.10.2019
Publication PCT
WO2020/080434 23.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  3. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Inventeur

MINAMI, Yoshimasa

Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.