KRANVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3868699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3868699
- Numéro de demande
- EP19872638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 13/00 (2006.01)B66C 1/40 (2006.01)B66C 13/40 (2006.01)B66C 13/48 (2006.01)B66C 13/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018195430 16.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/040747 16.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/080434 23.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
MINAMI, Yoshimasa
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.