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Brevet européen · EP3868703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3868703
- Numéro de demande
- EP21157845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2021
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67C 3/04 (2006.01)B67C 3/06 (2006.01)B67C 3/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020025650 18.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
Kamori, Shinya
Ishikawa, 920-8681, JP
Nishino, Yukinobu
Ishikawa, 920-8681, JP
Kiba, Mizuho
Ishikawa, 920-8681, JP
Yonemura, Yuichi
Ishikawa, 920-8681, JP
Kitayama, Taro
Ishikawa, 920-8681, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.