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Brevet européen · EP3868767 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3868767
- Numéro de demande
- EP20020082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2020
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 7/22 (2006.01)C07F 7/30 (2006.01)A61K 6/20 (2020.01)A61K 6/30 (2020.01)A61K 6/62 (2020.01)A61K 6/887 (2020.01)C08F 2/50 (2006.01)C08F 4/16 (2006.01)C08F 4/44 (2006.01)C08F 4/70 (2006.01)C08L 33/04 (2006.01)C08L 33/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
Moszner, Norbert
9495 Triesen, LI
Stüger, Harald
8042 Graz, AT
Radebner, Judith
5574 Göriach, AT
Catel, Yohann
9475 Sevelen
Haas, Michael
8051 Graz, AT
Fässler, Pascal
7323 Wangs
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.