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Brevet européen · EP3868817 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3868817
Numéro de demande
EP21151730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2021
Publié
25 août 2021
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C08K 3/013 (2018.01)
C08K 3/016 (2018.01)
C08K 3/22 (2006.01)
C08K 3/34 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 7/14 (2006.01)
C08K 7/20 (2006.01)
C08K 7/28 (2006.01)
C09C 1/62 (2006.01)
H01B 3/30 (2006.01)
B23K 26/00 (2014.01)
B23K 37/00 (2025.01)
B41M 5/26 (2006.01)
C09C 1/00 (2006.01)
C08K 3/32 (2006.01)
C08K 5/17 (2006.01)
Priorité
EP 20158219 19.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

ENDTNER, Jochen

40474 DÜSSELDORF, DE

SCHMITZ, Dirk

40474 DÜSSELDORF, DE

BIENMÜLLER, Matthias

40474 DÜSSELDORF, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.