METHODE ZUM SPÜLEN EINER TOILETTE

Brevet européen · EP3868966 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3868966
Numéro de demande
EP21160123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2013
Publié
25 août 2021
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E03D 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201261697565 P 06.09.2012
Divisionnaire de
EP13763161
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Kohler Co.

444 Highland Drive, Kohler, WI 53044, US

Inventeur

GARRELS, Clayton C.

Kohler, WI 53044, US

KURU, William C.

Plymouth, WI 53073, US

GRASKAMP, Randy S.

Sheboygan, WI 53081, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.