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Brevet européen · EP3868991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3868991
Numéro de demande
EP21157345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2021
Publié
25 août 2021
Délivré
12 oct. 2022
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 1/12 (2006.01)
Priorité
IT 202000003254 18.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Titulaire

Brera Cerniere S.r.l.

Via Piemonte 9, 20073 Opera (MI), IT

Inventeur

BRERA, Roberto Piero

20123 Milano, IT

BRERA, Francesco Attilio Renzo

20146 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.