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Brevet européen · EP3869002 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3869002
Numéro de demande
EP21167910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2015
Publié
25 août 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E21B 29/02 (2006.01)
E21B 33/12 (2006.01)
E21B 33/13 (2006.01)
E21B 43/11 (2006.01)
Priorité
GB 201420491 18.11.2014
GB 201506265 13.04.2015
Divisionnaire de
EP15808442
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

OAG, Jamie

South Kirkton, Dunecht Estate, Aberdeenshire, AB32 7DD, GB

YOUNGER, Rae, Andrew

Nether Ardgrain, Ellon, Aberdeenshire, AB41 8RA, GB

JOHNSTON, Sidney, Dantuma

66 Polmuir Road, Ferryhill, Aberdeen, AB11 7TH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.