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Brevet européen · EP3869002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3869002
- Numéro de demande
- EP21167910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2015
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E21B 29/02 (2006.01)E21B 33/12 (2006.01)E21B 33/13 (2006.01)E21B 43/11 (2006.01)
- Priorité
- GB 201420491 18.11.2014GB 201506265 13.04.2015
- Divisionnaire de
- EP15808442
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
OAG, Jamie
South Kirkton, Dunecht Estate, Aberdeenshire, AB32 7DD, GB
YOUNGER, Rae, Andrew
Nether Ardgrain, Ellon, Aberdeenshire, AB41 8RA, GB
JOHNSTON, Sidney, Dantuma
66 Polmuir Road, Ferryhill, Aberdeen, AB11 7TH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.