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Brevet européen · EP3869054 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3869054
- Numéro de demande
- EP19872288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 24 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16C 19/16 (2006.01)F16C 33/38 (2006.01)F16C 33/66 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018194424 15.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/038049 26.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/080061 23.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 5 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
1 entrée antérieure
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP
Fujisawa-shi, Kanagawa 251-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.