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Brevet européen · EP3869068 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3869068
- Numéro de demande
- EP19872741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/24 (2006.01)F16H 25/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018197357 19.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/038901 02.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/080106 23.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
NISHIDE, Tetsuhiro
Tokyo 108-8506, JP
IWASHIRO, Sho
Tokyo 108-8506, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.