DICHTUNGSSTRUKTUR

Brevet européen · EP3869078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3869078
Numéro de demande
EP20886170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2020
Publié
25 août 2021
Délivré
13 sept. 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/22 (2006.01)
F16L 37/092 (2006.01)
Priorité
CN 201911124319 15.11.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/094770 05.06.2020
Publication PCT
WO2021/093316 20.05.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

Rifeng Enterprise (Foshan) Co., Ltd.

F1-F14, No.1 Rifeng Road Leping, Sanshui Foshan, Guangdong 528100, CN

Rifeng Enterprise Group Co., Ltd.

8/f Rifeng Building No.16 Zumiao Road, Foshan, Guangdong 528000, CN

Inventeur

CAO, Huijian

Foshan City, Guangdong 528100, CN

CHEN, Ali

Foshan City, Guangdong 528100, CN

CHENG, Jiajia

Foshan City, Guangdong 528100, CN

CHEN, Wenfeng

Foshan City, Guangdong 528100, CN

DIAO, Zhenbin

Foshan City, Guangdong 528100, CN

LI, Ximin

Foshan City, Guangdong 528100, CN

LIN, Xiyong

Foshan City, Guangdong 528100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.