FAHRZEUGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3869089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3869089
- Numéro de demande
- EP19872521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F21S 43/237 (2018.01)B60Q 1/50 (2006.01)F21S 43/14 (2018.01)F21S 43/15 (2018.01)F21S 43/245 (2018.01)F21S 43/249 (2018.01)F21S 45/47 (2018.01)F21W 102/13 (2018.01)F21W 103/00 (2018.01)F21W 103/20 (2018.01)F21W 103/25 (2018.01)F21W 103/55 (2018.01)F21W 103/60 (2018.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)B60Q 1/00 (2006.01)B60Q 1/26 (2006.01)F21S 43/239 (2018.01)F21S 43/243 (2018.01)F21S 43/247 (2018.01)F21S 43/20 (2018.01)
- Priorité
- JP 2018195217 16.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/039268 04.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/080133 23.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
WATANABE, Ken
Shizuoka-shi Shizuoka 424-8764, JP
KANEKO, Susumu
Shizuoka-shi Shizuoka 424-8764, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.