MODULARE LEUCHTENSTELE

Brevet européen · EP3869095 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3869095
Numéro de demande
EP21158105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2021
Publié
25 août 2021
Délivré
17 déc. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/12 (2006.01)
F21S 8/08 (2006.01)
F21S 2/00 (2016.01)
F16B 7/04 (2006.01)
Priorité
DE 102020104420 19.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  3. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

TRILUX GmbH & Co. KG

Heidestraße 4, 59759 Arnsberg, DE

Inventeur

Drees, Frank

58840 Plettenberg, DE

Keßler, Björn

59889 Eslohe, DE

Knoche, Ulrich

59821 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.