KOCHFELD
Brevet européen · EP3869107 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3869107
- Numéro de demande
- EP21168165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2012
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011005698 U 28.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 27 nov. 2024
Inventeur
- Inventeur
- Bruckbauer, Wilhelm, Marktplatz 21a, 83115 Neubeuern, Allemagne → BRUCKBAUER, Wilhelm, Marktplatz 21a, 83115 Neubeuern, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 26 nov. 2024
Transféré
- Titulaire
- Bruckbauer, Wilhelm, Marktplatz 21a, 83115 Neubeuern, Allemagne → Werkhaus GmbH & Co. KG, Rosenheimer Str. 32, 83064 Raubling, Allemagne
- Mandataire
- RAU, SCHNECK & HÜBNER, Patentanwälte Rechtsanwälte PartGmbB, Königstr. 2, 90402 Nürnberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.11.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
6 entrées antérieures
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Inventeur
83115 Neubeuern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.