KERNKRAFTWERK
Brevet européen · EP3869134 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3869134
- Numéro de demande
- EP18937409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2018
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 201811212384 17.10.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2018/118804 02.12.2018
- Publication PCT
- WO2020/077757 23.04.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Titulaire
Engineering Company Office Building Daya Bay Nuclear Power Base Pengfei Road Dapeng New District, Shenzhen, Guangdong 518124, CN
33 Floor, South Building of China Guangdong Nuclear Building No. 2002 Shennan Avenue Futian District, Shenzhen, Guangdong 518031, CN
18 Floor, South Building of China Guangdong Nuclear Building, No. 2002, Shennan Avenue, Futian District,, Shenzhen City, Guangdong 518031, CN
Inventeur
Guangdong 518124, CN
Guangdong 518124, CN
Guangdong 518124, CN
Guangdong 518124, CN
Guangdong 518124, CN
Guangdong 518124, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.