SCHUSSWAFFE
Brevet européen · EP3869142 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3869142
- Numéro de demande
- EP21155415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2021
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F41A 17/52 (2006.01)F41A 17/80 (2006.01)F41A 17/82 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020104565 20.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 19 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.10.2023
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Titulaire
Jakele, Andreas
87480 Weitnau-Wengen, DE
Inventeur
Zeh, Meinrad
87480 Weitnau, DE
Jakele, Andreas
87480 Weitnau-Wengen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.