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Brevet européen · EP3869305 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3869305
- Numéro de demande
- EP19909424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/0354 (2013.01)G06F 3/03 (2006.01)G06F 3/046 (2006.01)B43K 7/00 (2006.01)B43K 7/03 (2006.01)B43K 29/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019000568 07.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/043874 08.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/144929 16.07.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
NINOMIYA, Kenichi
Kazo-shi, Saitama 349-1148, JP
TANAKA, Kohei
Kazo-shi, Saitama 349-1148, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.