TRANSAKTIONSSYSTEM UND TRANSAKTIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP3869437 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3869437
- Numéro de demande
- EP19889902
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2019
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06Q 30/06 (2023.01)G06Q 20/08 (2012.01)G06Q 20/10 (2012.01)G06Q 20/20 (2012.01)G06Q 20/32 (2012.01)G06Q 20/38 (2012.01)G06Q 20/40 (2012.01)G06Q 30/0207 (2023.01)G06Q 30/0238 (2023.01)G07D 11/60 (2019.01)G07F 17/00 (2006.01)G07F 19/00 (2006.01)G06Q 40/02 (2023.01)G07D 11/00 (2019.01)G07D 11/20 (2019.01)G07D 9/00 (2006.01)G06Q 30/02 (2023.01)G06Q 10/087 (2023.01)
- Priorité
- JP 2018220718 26.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/045098 18.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/110805 04.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
TAKEMURA, Junichi
Himeji-shi, Hyogo 670-8567, JP
HIGASHIYAMA, Minoru
Himeji-shi, Hyogo 670-8567, JP
IWAMI, Toyofumi
Himeji-shi, Hyogo 670-8567, JP
YOSHINARI, Toshimitsu
Himeji-shi, Hyogo 670-8567, JP
SAGANO, Kensaku
Himeji-shi, Hyogo 670-8567, JP
OKIZUKA, Hiromichi
Himeji-shi, Hyogo 670-8567, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.