DREHTISCHMECHANISMUS

Brevet européen · EP3869545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3869545
Numéro de demande
EP21155681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2021
Publié
25 août 2021
Délivré
11 mai 2022
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/683 (2006.01)
B65G 47/91 (2006.01)
Priorité
CN 202010098130 18.02.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

Zhejiang University

No. 38 Zheda Road, Hangzhou, Zhejiang 310027, CN

Inventeur

LI, Xin

Hangzhou, Zhejiang 310027, CN

YU, Xubo

Hangzhou, Zhejiang 310027, CN

ZHAO, Jianghong

Hangzhou, Zhejiang 310027, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.