LICHTEMITTIERENDES HALBLEITERELEMENT

Brevet européen · EP3869571 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3869571
Numéro de demande
EP19874318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H10H 20/812 (2025.01)
H10H 20/825 (2025.01)
H10H 20/811 (2025.01)
H10H 20/832 (2025.01)
Priorité
JP 2018195599 17.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/039454 07.10.2019
Publication PCT
WO2020/080159 23.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

OBATA, Toshiyuki

Tokyo 153-8636, JP

HASHIMOTO, Yasuhiro

Tokyo 153-8636, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.