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Brevet européen · EP3869582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3869582
Numéro de demande
EP19872611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
14 déc. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 50/541 (2021.01)
H01M 50/529 (2021.01)
H01M 50/533 (2021.01)
H01M 10/12 (2006.01)
Priorité
JP 2018194891 16.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/040195 11.10.2019
Publication PCT
WO2020/080282 23.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

GS Yuasa International Ltd.

1, Inobaba-cho, Nishinosho, Kisshoin, Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

Inventeur

OHNISHI, Mikito

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

YAMASHITA, Hiroto

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.