BLEI-SÄURE-BATTERIESTROMABNEHMER

Brevet européen · EP3869598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3869598
Numéro de demande
EP19873655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2019
Publié
25 août 2021
Délivré
16 avr. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/73 (2006.01)
H01M 4/14 (2006.01)
Priorité
JP 2018194798 16.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/040720 16.10.2019
Publication PCT
WO2020/080424 23.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

GS Yuasa International Ltd.

1, Inobaba-cho, Nishinosho, Kisshoin, Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

Inventeur

HAZE, Akinori

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

HIGASHIMURA, Yuki

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.