DREHENDE ELEKTRISCHE MASCHINE
Brevet européen · EP3869674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3869674
- Numéro de demande
- EP20217792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2020
- Publié
- 25 août 2021
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02K 3/28 (2006.01)H02K 3/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020025882 19.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 22 nov. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.11.2024
- 22 nov. 2024
Transféré
- Titulaire
- Mitsubishi Heavy Industries, Ltd., 2-3, Marunouchi 3-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8332, Japon → Mitsubishi Generator Co., Ltd., 1-2 Wadasaki-cho 1-chome, Hyogo-ku, Kobe-shi, Hyogo 652-8555, Japon
Publié dans Swissreg le 22.11.2024
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 13 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.